D\u00e9cret n\u00b0\u00a02003-587 du 30 juin 2003 pris pour l\u2019application de l\u2019article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne le miel<\/p>\n
Le Premier ministre,Sur le rapport du ministre de l\u2019\u00e9conomie, des finances et de l\u2019industrie,Vu la directive 2001\/110\/CE du Conseil du 20 d\u00e9cembre 2001 relative au miel\u00a0;Vu le code de la consommation, notamment ses articles L. 214-1, L. 214-2 et R. 112-1 \u00e0 R. 112-33\u00a0;Vu l\u2019avis de l\u2019Agence fran\u00e7aise de s\u00e9curit\u00e9 sanitaire des aliments en date du 30 octobre 2002\u00a0;Le Conseil d\u2019Etat (section des finances) entendu,D\u00e9cr\u00e8te\u00a0:<\/p>\n
Article 1 Il est interdit de d\u00e9tenir en vue de la vente ou de la distribution \u00e0 titre gratuit, de mettre en vente, de vendre ou de distribuer \u00e0 titre gratuit les produits mentionn\u00e9s \u00e0 l\u2019annexe I qui ne r\u00e9pondent pas aux dispositions du pr\u00e9sent d\u00e9cret.<\/p>\n
Article 2 I. – La d\u00e9nomination \u00ab\u00a0miel\u00a0\u00bb est r\u00e9serv\u00e9e au produit d\u00e9fini au I de l\u2019annexe I et est utilis\u00e9e dans le commerce pour d\u00e9signer ce produit. II. – Les d\u00e9nominations pr\u00e9vues aux II et III de l\u2019annexe I sont r\u00e9serv\u00e9es aux produits qui y sont d\u00e9finis et sont utilis\u00e9es dans le commerce pour les d\u00e9signer. Toutefois, ces d\u00e9nominations peuvent \u00eatre remplac\u00e9es par la simple d\u00e9nomination \u00ab\u00a0miel\u00a0\u00bb, sauf dans le cas du miel filtr\u00e9, du miel en rayons, du miel avec morceaux de rayons et du miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie. III. – Lorsque du miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 comme ingr\u00e9dient dans une denr\u00e9e compos\u00e9e, la d\u00e9nomination \u00ab\u00a0miel\u00a0\u00bb peut \u00eatre utilis\u00e9e dans la d\u00e9nomination du produit compos\u00e9 au lieu de la d\u00e9nomination \u00ab\u00a0miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie\u00a0\u00bb. Toutefois, la d\u00e9nomination \u00ab\u00a0miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie\u00a0\u00bb est utilis\u00e9e dans la liste des ingr\u00e9dients. IV. – Le pays ou les pays d\u2019origine o\u00f9 le miel a \u00e9t\u00e9 r\u00e9colt\u00e9 sont indiqu\u00e9s sur l\u2019\u00e9tiquette. Toutefois, si le miel est originaire de plus d\u2019un Etat membre de la Communaut\u00e9 europ\u00e9enne ou de plus d\u2019un pays tiers, cette indication peut \u00eatre remplac\u00e9e par l\u2019une des indications suivantes, selon le cas\u00a0: 1\u00b0 \u00ab\u00a0M\u00e9lange de miels originaires de la CE\u00a0\u00bb\u00a0; 2\u00b0 \u00ab\u00a0M\u00e9lange de miels non originaires de la CE\u00a0\u00bb\u00a0; 3\u00b0 \u00ab\u00a0M\u00e9lange de miels originaires et non originaires de la CE\u00a0\u00bb. Article 3 Le chapitre II du titre Ier du livre Ier du code de la consommation (partie R\u00e9glementaire) concernant l\u2019\u00e9tiquetage et la pr\u00e9sentation des denr\u00e9es alimentaires est applicable aux produits qui font l\u2019objet du pr\u00e9sent d\u00e9cret dans toutes ses dispositions qui ne sont pas contraires \u00e0 celui-ci. En outre\u00a0: 1\u00b0 Pour ce qui concerne le miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie, les termes\u00a0: \u00ab\u00a0destin\u00e9 exclusivement \u00e0 la cuisson\u00a0\u00bb sont inscrits sur l\u2019\u00e9tiquette \u00e0 proximit\u00e9 imm\u00e9diate de la d\u00e9nomination du produit\u00a0; 2\u00b0 Sauf pour le miel filtr\u00e9 et le miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie, les d\u00e9nominations de vente peuvent \u00eatre compl\u00e9t\u00e9es par des indications ayant trait\u00a0: a) A l\u2019origine florale ou v\u00e9g\u00e9tale, si le produit provient enti\u00e8rement ou essentiellement de l\u2019origine indiqu\u00e9e et en poss\u00e8de les caract\u00e9ristiques organoleptiques, physico-chimiques et microscopiques\u00a0; b) A l\u2019origine r\u00e9gionale, territoriale ou topographique, si le produit provient enti\u00e8rement de l\u2019origine indiqu\u00e9e\u00a0; c) A des crit\u00e8res sp\u00e9cifiques de qualit\u00e9\u00a0; 3\u00b0 Le miel dont la d\u00e9nomination comporte des indications ayant trait \u00e0 une origine florale ou v\u00e9g\u00e9tale, r\u00e9gionale, territoriale ou topographique, ou des crit\u00e8res sp\u00e9cifiques de qualit\u00e9, ne peut avoir \u00e9t\u00e9 additionn\u00e9 de miel filtr\u00e9 ou de miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie.<\/p>\n
Article 4 Dans le cas du miel filtr\u00e9 et du miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie, les r\u00e9cipients pour vrac, les emballages et la documentation commerciale indiquent clairement la d\u00e9nomination int\u00e9grale du produit\u00a0: \u00ab\u00a0miel filtr\u00e9\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie\u00a0\u00bb.<\/p>\n
Article 5 Les dispositions du pr\u00e9sent d\u00e9cret entrent en vigueur le 1er ao\u00fbt 2003 et le d\u00e9cret n\u00b0\u00a076-717 du 22 juillet 1976 pris pour l\u2019application de la loi du 1er ao\u00fbt 1905 sur la r\u00e9pression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denr\u00e9es alimentaires et des produits agricoles en ce qui concerne le miel est abrog\u00e9 \u00e0 compter de la m\u00eame date. Pourront toutefois \u00eatre commercialis\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 \u00e9puisement des stocks les produits satisfaisant aux prescriptions de ce dernier d\u00e9cret et \u00e9tiquet\u00e9s avant le 1er ao\u00fbt 2004. Article 6 Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l\u2019\u00e9conomie, des finances et de l\u2019industrie, le ministre de la sant\u00e9, de la famille et des personnes handicap\u00e9es, le ministre de l\u2019agriculture, de l\u2019alimentation, de la p\u00eache et des affaires rurales et le secr\u00e9taire d\u2019Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, \u00e0 l\u2019artisanat, aux professions lib\u00e9rales et \u00e0 la consommation sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent d\u00e9cret, qui sera publi\u00e9 au Journal officiel de la R\u00e9publique fran\u00e7aise. Article Annexe<\/p>\n
A N N E X E I D\u00c9NOMINATIONS, DESCRIPTIONS ET D\u00c9FINITIONS DES PRODUITS<\/p>\n
I. – Au sens du pr\u00e9sent d\u00e9cret, le miel est la substance sucr\u00e9e naturelle produite par les abeilles de l\u2019esp\u00e8ce Apis mellifera \u00e0 partir du nectar de plantes ou des s\u00e9cr\u00e9tions provenant de parties vivantes des plantes ou des excr\u00e9tions laiss\u00e9es sur celles-ci par des insectes suceurs, qu\u2019elles butinent, transforment, en les combinant avec des mati\u00e8res sp\u00e9cifiques propres, d\u00e9posent, d\u00e9shydratent, entreposent et laissent m\u00fbrir dans les rayons de la ruche. A l\u2019exception du miel filtr\u00e9, aucun pollen ou constituant propre au miel ne doit \u00eatre retir\u00e9, sauf si cela est in\u00e9vitable lors de l\u2019\u00e9limination de mati\u00e8res organiques et inorganiques \u00e9trang\u00e8res.<\/p>\n
II. – Les principales vari\u00e9t\u00e9s de miel sont les suivantes\u00a0: 1\u00b0 En fonction de l\u2019origine\u00a0: a) Miel de fleurs ou miel de nectars\u00a0: le miel obtenu \u00e0 partir des nectars de plantes\u00a0; b) Miel de miellat\u00a0: le miel obtenu essentiellement \u00e0 partir des excr\u00e9tions laiss\u00e9es sur les parties vivantes des plantes par des insectes suceurs (h\u00e9mipt\u00e8res) ou \u00e0 partir des s\u00e9cr\u00e9tions provenant de parties vivantes de plantes\u00a0; 2\u00b0 En fonction du mode de production et\/ou de pr\u00e9sentation\u00a0: a) Miel en rayons\u00a0: le miel emmagasin\u00e9 par les abeilles dans les alv\u00e9oles opercul\u00e9es de rayons fra\u00eechement construits par elles-m\u00eames ou de fines feuilles de cire gaufr\u00e9es r\u00e9alis\u00e9es uniquement en cire d\u2019abeille, ne contenant pas de couvain, et vendu en rayons, entiers ou non\u00a0; b) Miel avec morceaux de rayons\u00a0: le miel qui contient un ou plusieurs morceaux de miel en rayons\u00a0; c) Miel \u00e9goutt\u00e9\u00a0: le miel obtenu par \u00e9gouttage des rayons d\u00e9sopercul\u00e9s ne contenant pas de couvain\u00a0; d) Miel centrifug\u00e9\u00a0: le miel obtenu par centrifugation des rayons d\u00e9sopercul\u00e9s ne contenant pas de couvain\u00a0; e) Miel press\u00e9\u00a0: le miel obtenu par pressage des rayons ne contenant pas de couvain, avec ou sans chauffage mod\u00e9r\u00e9 de 45 \u00b0C au maximum\u00a0; f) Miel filtr\u00e9\u00a0: le miel obtenu par l\u2019\u00e9limination de mati\u00e8res \u00e9trang\u00e8res inorganiques ou organiques d\u2019une mani\u00e8re qui a pour r\u00e9sultat l\u2019\u00e9limination de quantit\u00e9s significatives de pollen.<\/p>\n
III. – Le miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie est le miel qui peut \u00eatre utilis\u00e9 \u00e0 des fins industrielles ou en tant qu\u2019ingr\u00e9dient dans d\u2019autres denr\u00e9es alimentaires destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre transform\u00e9es et peut pr\u00e9senter un go\u00fbt \u00e9tranger ou une odeur \u00e9trang\u00e8re ou avoir commenc\u00e9 \u00e0 fermenter ou avoir ferment\u00e9 ou avoir \u00e9t\u00e9 surchauff\u00e9.<\/p>\n
A N N E X E I I CARACT\u00c9RISTIQUES DE COMPOSITION DES MIELS Le miel consiste essentiellement en diff\u00e9rents sucres mais surtout en fructose et en glucose, ainsi qu\u2019en autres substances, telles que des acides organiques, des enzymes et des particules solides provenant de la r\u00e9colte du miel. La couleur du miel peut aller d\u2019une teinte presque incolore au brun sombre. Il peut avoir une consistance fluide, \u00e9paisse ou cristallis\u00e9e en partie ou en totalit\u00e9. Le go\u00fbt et l\u2019ar\u00f4me varient mais d\u00e9pendent de l\u2019origine v\u00e9g\u00e9tale. Le miel, lorsqu\u2019il est commercialis\u00e9 comme tel ou quand il est utilis\u00e9 dans un produit quelconque destin\u00e9 \u00e0 la consommation humaine, ne doit avoir fait l\u2019objet d\u2019aucune addition de produits alimentaires, y compris les additifs alimentaires, ni d\u2019aucune addition autre que du miel. Le miel doit, dans toute la mesure possible, \u00eatre exempt de mati\u00e8res organiques et inorganiques \u00e9trang\u00e8res \u00e0 sa composition. Il ne doit pas, sous r\u00e9serve du III de l\u2019annexe I, pr\u00e9senter de go\u00fbt \u00e9tranger ou d\u2019odeur \u00e9trang\u00e8re ni avoir commenc\u00e9 \u00e0 fermenter, ni pr\u00e9senter une acidit\u00e9 modifi\u00e9e artificiellement, ni avoir \u00e9t\u00e9 chauff\u00e9 de mani\u00e8re que les enzymes naturels soient d\u00e9truits ou consid\u00e9rablement inactiv\u00e9s. Lorsqu\u2019il est commercialis\u00e9 comme tel ou utilis\u00e9 dans un produit quelconque destin\u00e9 \u00e0 la consommation humaine, le miel doit r\u00e9pondre aux caract\u00e9ristiques de composition suivantes\u00a0:<\/p>\n
1. Teneur en sucres\u00a0: 1.1. Teneur en fructose et en glucose (total des deux)\u00a0:- miel de fleurs, pas moins de 60 g\/100 g\u00a0; – miel de miellat, m\u00e9lange de miel de miellat avec du miel de fleurs, pas moins de 45 g\/100 g\u00a0; 1.2. Teneur en saccharose :_- en g\u00e9n\u00e9ral, pas plus de 5 g\/100 g\u00a0;_- faux acacia (Robinia pseudoacacia), luzerne (Medicago sativa), banksie de Menzies (Banksia menziesii), hedysaron (Hedysarum), eucalyptus rouge (Eucalyptus camadulensis), Eucryphia lucida, Eucryphia milliganii, agrumes spp., pas plus de 10 g\/100 g\u00a0; – lavande (Lavandula spp.), bourrache (Borago officinalis), pas plus de 15 g\/100 g\u00a0;<\/p>\n
2. Teneur en eau\u00a0:
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en g\u00e9n\u00e9ral, pas plus de 20\u00a0%\u00a0;
\n miel de bruy\u00e8re (Calluna) et miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie en g\u00e9n\u00e9ral, pas plus de 23\u00a0%\u00a0;
\n miel de bruy\u00e8re (Calluna) destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie, pas plus de 25\u00a0%\u00a0;<\/p>\n
3. Teneur en mati\u00e8res insolubles dans l\u2019eau\u00a0:
\n en g\u00e9n\u00e9ral, pas plus de 0,1 g\/100 g\u00a0;
\n miel press\u00e9, pas plus de 0,5 g\/100 g\u00a0;<\/p>\n
4. Conductivit\u00e9 \u00e9lectrique\u00a0:
\n miel non \u00e9num\u00e9r\u00e9 ci-dessous et m\u00e9langes de ces miels, pas plus de 0,8 mS\/cm\u00a0;
\n miel de miellat et miel de ch\u00e2taignier et m\u00e9langes de ces miels, \u00e0 l\u2019exception des m\u00e9langes avec les miels \u00e9num\u00e9r\u00e9s ci-dessous, pas moins de 0,8 mS\/cm\u00a0;
\n exceptions\u00a0: arbousier (Arbutus unedo), bruy\u00e8re cendr\u00e9e (Erica), eucalyptus, tilleul (Tilia spp), bruy\u00e8re commune (Calluna vulgaris), manuka ou jelly bush (leptospermum), th\u00e9ier (Melaleuca spp.)\u00a0; 5. Acides libres\u00a0:
\n en g\u00e9n\u00e9ral, pas plus de 50 milli-\u00e9quivalents d\u2019acides par kg\u00a0;
\n miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie, pas plus de 80 milli-\u00e9quivalents d\u2019acides par kg\u00a0;<\/p>\n
6. Indice diastasique et teneur en hydroxym\u00e9thylfurfural (HMF), d\u00e9termin\u00e9s apr\u00e8s traitement et m\u00e9lange\u00a0: a) Indice diastasique (\u00e9chelle de Schade)\u00a0:
\n en g\u00e9n\u00e9ral, \u00e0 l\u2019exception du miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie, pas moins de 8\u00a0;
\n miels ayant une faible teneur naturelle en enzymes (par exemple, miels d\u2019agrumes) et une teneur en HMF non sup\u00e9rieure \u00e0 15 mg\/kg, pas moins de 3\u00a0; b) HMF\u00a0:
\n en g\u00e9n\u00e9ral, \u00e0 l\u2019exception du miel destin\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie, pas plus de 40 mg\/kg, sous r\u00e9serve des dispositions vis\u00e9es au point a, deuxi\u00e8me tiret\u00a0;
\n miel d\u2019origine d\u00e9clar\u00e9e en provenance de r\u00e9gions ayant un climat tropical et m\u00e9langes de ces miels, pas plus de 80 mg\/kg. Fait \u00e0 Paris, le 30 juin 2003.<\/p>\n
D\u00e9cret n\u00b0\u00a02003-587 du 30 juin 2003 pris pour l\u2019application de l\u2019article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne le miel Le Premier ministre,Sur le rapport du ministre de l\u2019\u00e9conomie, des finances et de l\u2019industrie,Vu la directive 2001\/110\/CE du Conseil du 20 d\u00e9cembre 2001 relative au miel\u00a0;Vu le code de la consommation, […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[9],"tags":[55,62],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/cetam.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/102"}],"collection":[{"href":"http:\/\/cetam.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/cetam.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/cetam.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/cetam.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=102"}],"version-history":[{"count":0,"href":"http:\/\/cetam.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/102\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/cetam.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=102"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/cetam.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=102"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/cetam.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=102"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}